Déposée le 29 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) HYMATOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER),
la marque française « HYMATOM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HYMATOM domicilié(e) Z.I VALLEE DU SALAISON, 175 RUE DE MASSACAN,34740 VENDARGUES (dossier no 2322738) - 34740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 219 918 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYMATOM S.A. domicilié(e) Z.I. VALLEE DU SALAISON, 175 RUE DE MASSACAN,34740 VENDARGUES (dossier no 2322738) - 34740 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HYMATOM S.A. S.A. - Z.I VALLEE DU SALAISON, 175 RUE DE MASSACAN,34740 VENDARGUES (dossier no 2322738) - 34740 - France - SIREN 338219918
HYMATOM S.A. - Z.I. VALLEE DU SALAISON, 175 RUE DE MASSACAN,34740 VENDARGUES (dossier no 2322738) - 34740 - France
Renouvellement sans limitation n°2077412 - Publication au BOPI 1997-24
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2006 n°2322738 - Publication au BOPI 2006-09-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25
Inscription - Changement de nature juridique n°41633 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°41633 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°30296 - Publication au BOPI
Serrurerie et quincaillerie métallique, coffres forts.Machines et machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission.Outils et instruments à main entraînés manuellement.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supprts d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, équipement pour le traitement de l'information, extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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